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Titre :
Cession par Laurent Couture et Marie-Josèphe Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme), mari et femme; à Pierre-Noël Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme) fils; à savoir tout ce que lesdits cédants peuvent avoir et prétendre en la terre de feu Louis Lacroix, en conséquence d'un contrat d'échange de terres en date du 30 avril 1751...
Date de création :
23 juillet 1754 [Document insinué le 19 novembre 1754]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cession par Laurent Couture et Marie-Josèphe Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme), mari et femme; à Pierre-Noël Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme) fils; à savoir tout ce que lesdits cédants peuvent avoir et prétendre en la terre de feu Louis Lacroix, en conséquence d'un contrat d'échange de terres en date du 30 avril 1751, ainsi que tous les droits et prétentions des cédants en la succession de Marie-Suzanne Labreque (Labrecque), épouse en secondes noces de Noël Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme); le présent acte de cession est passé par-devant maître Pichet, notaire
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cession par Laurent Couture et Marie-Josèphe Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme), mari et femme; à Pierre-Noël Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme) fils; à savoir tout ce que lesdits cédants peuvent avoir et prétendre en la terre de feu Louis Lacroix, en conséquence d'un contrat d'échange de terres en date du 30 avril 1751, ainsi que tous les droits et prétentions des cédants en la succession de Marie-Suzanne Labreque (Labrecque), épouse en secondes noces de Noël Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme); le présent acte de cession est passé par-devant maître Pichet, notaire
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cession par Laurent Couture et Marie-Josèphe Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme), mari et femme; à Pierre-Noël Laforme (Gourmelin ou Gromelin dit Laforme) fils; à savoir tout ce que lesdits cédants peuvent avoir et prétendre en la terre de feu Louis Lacroix, en conséquence d'un contrat d'échange de terres en date du 30 avril 1751..., 23 juillet 1754 [Document insinué le 19 novembre 1754], Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P3864).

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