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Titre :
Comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, stipulant pour les Révérends Pères Jésuites du collège de Québec, lequel produit quatre pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance entre les Révérends Pères et Jean Girard et consors, pour satisfaire à la sentence d'appointement rendue entre les parties
Date de création :
28 mars 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, stipulant pour les Révérends Pères Jésuites du collège de Québec, lequel produit quatre pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance entre les Révérends Pères et Jean Girard et consors, pour satisfaire à la sentence d'appointement rendue entre les parties, 28 mars 1757, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D105,P117).

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