Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Comparution de maître Saillant, notaire, stipulant pour Guillaume Cazeneuve dit Toulouse, lequel produit 56 pièces d'écriture en papier et leur inventaire, afin de servir l'instance entre ledit Toulouse et le sieur Pierre Révol, suivant la sentence d'appointement rendue entre les parties le 13 juin 1758
Date de création :
25 juin 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Comparution de maître Saillant, notaire, stipulant pour Guillaume Cazeneuve dit Toulouse, lequel produit 56 pièces d'écriture en papier et leur inventaire, afin de servir l'instance entre ledit Toulouse et le sieur Pierre Révol, suivant la sentence d'appointement rendue entre les parties le 13 juin 1758, 25 juin 1758, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D105,P177).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.