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Titre :
Comparution de Jean-Baptiste Decharnay, procureur des Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec, lequel produit six pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance entre les Révérends Pères et les nommés Moreau et Louis Girard, pour satisfaire à la sentence d'appointement rendue entre les parties le 1er mai 1753
Date de création :
19 mars 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Comparution de Jean-Baptiste Decharnay, procureur des Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec, lequel produit six pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance entre les Révérends Pères et les nommés Moreau et Louis Girard, pour satisfaire à la sentence d'appointement rendue entre les parties le 1er mai 1753, 19 mars 1755, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D105,P24).

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