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Titre :
Comparution de Antoine Michaud et Jacques Bois, habitants de Sainte-Anne, ledit Bois stipulant pour François Soussy (Soucy), habitant de Sainte-Anne, lesquels déclarent être partis dudit lieu, d'une distance de 20 lieues, le 1er octobre 1756 et être arrivés aujourd'hui, afin de répondre pour ledit Soussy à l'assignation qui leur a été donnée le 4 septembre 1756 à la requête de Joseph Mignier dit Lagassé, ils font élection de domicile en l'étude de maître Panet, notaire, ils déclarent ne savoir signer
Date de création :
14 octobre 1756
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Comparution de Antoine Michaud et Jacques Bois, habitants de Sainte-Anne, ledit Bois stipulant pour François Soussy (Soucy), habitant de Sainte-Anne, lesquels déclarent être partis dudit lieu, d'une distance de 20 lieues, le 1er octobre 1756 et être arrivés aujourd'hui, afin de répondre pour ledit Soussy à l'assignation qui leur a été donnée le 4 septembre 1756 à la requête de Joseph Mignier dit Lagassé, ils font élection de domicile en l'étude de maître Panet, notaire, ils déclarent ne savoir signer, 14 octobre 1756, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D105,P91).

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