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Titre :
Défaut à Antoine Brousseau, forgeron, demandeur, contre Jean Toupin, habitant au port, défendeur et défaillant, ledit défaillant est condamné aux dépens
Date de création :
31 août 1756
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Défaut à Antoine Brousseau, forgeron, demandeur, contre Jean Toupin, habitant au port, défendeur et défaillant, ledit défaillant est condamné aux dépens, 31 août 1756, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D107,P27).

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