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Titre :
Défaut à Jean-Baptiste Chevalier, marchand, demandeur, contre la nommée Touraine (Turenne) [Poitras ?], veuve du nommé Saint-Pierre, défenderesse et défaillante, ladite défaillante est condamnée à payer les dépens
Date de création :
11 janvier 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Défaut à Jean-Baptiste Chevalier, marchand, demandeur, contre la nommée Touraine (Turenne) [Poitras ?], veuve du nommé Saint-Pierre, défenderesse et défaillante, ladite défaillante est condamnée à payer les dépens, 11 janvier 1757, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D107,P398).

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