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Titre :
Deux copies d'une sentence rendue dans le procès entre Marie-Charlotte Parent, veuve de François Castonguay (Guay), comparant par maître Saillant, et Joseph Dupont, boucher de Québec, comparant par maître Decharnay: une sentence du 20 décembre 1757 admet les parties à faire preuve par enquête sommaire, Ignace Constantineau et Louis Falardeau témoignent contre ladite veuve, et le tribunal renvoie la demanderesse de l'action qu'elle intente et la condamne à payer les dépens de neuf livres, les présentes comprises
Date de création :
10 janvier 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Louis Falardeau, garçon boucher de Québec, demeurant chez Joseph Dupont, rue Saint-Jean, âgé de 26 ans; Ignace Constancineau ou Jacques Constancineau (Constantineau), garçon boucher à Québec, domicilié rue Saint-Jean; âgé de 25 ans
Ce dossier en matières civiles contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Louis Falardeau, garçon boucher de Québec, demeurant chez Joseph Dupont, rue Saint-Jean, âgé de 26 ans; Ignace Constancineau ou Jacques Constancineau (Constantineau), garçon boucher à Québec, domicilié rue Saint-Jean; âgé de 25 ans
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Deux copies d'une sentence rendue dans le procès entre Marie-Charlotte Parent, veuve de François Castonguay (Guay), comparant par maître Saillant, et Joseph Dupont, boucher de Québec, comparant par maître Decharnay: une sentence du 20 décembre 1757 admet les parties à faire preuve par enquête sommaire, Ignace Constantineau et Louis Falardeau témoignent contre ladite veuve, et le tribunal renvoie la demanderesse de l'action qu'elle intente et la condamne à payer les dépens de neuf livres, les présentes comprises, 10 janvier 1758, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D2090).

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