Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Deux pièces concernant le procès entre la veuve Corneille, stipulant par maître Decharnay, fondé de son pouvoir, chez qui elle a élu domicile, rue Saint-Pierre, et Louis Parent, forgeron de Québec, défendeur, au sujet de la somme de 128 livres et 10 sols que le défendeur doit à ladite veuve Corneille, pour divers articles qu'elle lui a fournis
Date de création :
29 septembre 1758 - 12 octobre 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend un exploit de signification de la lettre de la veuve Corneille à Louis Parent, et une assignation dudit Parent à comparaître pour se voir condamner à payer à ladite veuve la somme de 128 livres et 10 sols pour des fournitures; une sentence rendue en la Prévôté de Québec par le procureur du Roi en faveur de la veuve Corneille, condamnant le défendeur à lui payer la somme demandée, et les dépens de la cause; un exploit de signification de la sentence à Louis Parent
Ce dossier comprend un exploit de signification de la lettre de la veuve Corneille à Louis Parent, et une assignation dudit Parent à comparaître pour se voir condamner à payer à ladite veuve la somme de 128 livres et 10 sols pour des fournitures; une sentence rendue en la Prévôté de Québec par le procureur du Roi en faveur de la veuve Corneille, condamnant le défendeur à lui payer la somme demandée, et les dépens de la cause; un exploit de signification de la sentence à Louis Parent
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (6)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Deux pièces concernant le procès entre la veuve Corneille, stipulant par maître Decharnay, fondé de son pouvoir, chez qui elle a élu domicile, rue Saint-Pierre, et Louis Parent, forgeron de Québec, défendeur, au sujet de la somme de 128 livres et 10 sols que le défendeur doit à ladite veuve Corneille, pour divers articles qu'elle lui a fournis, 29 septembre 1758 - 12 octobre 1758, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D2188).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.