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Titre :
Pièces concernant un procès entre les sieurs Tropez et Barthélemi Martin, négociants de Québec, demandeurs, comparant par maître Decharnay, et le sieur Lièvre (Lelièvre), poulieur de Québec, défendeur, assisté de maître Panet, au sujet de la somme de 350 livres que le défendeur doit aux demandeurs pour des barriques de vin rouge de Bordeaux
Date de création :
6 décembre 1758 - 20 janvier 1759
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier contient un mémoire de ce que le sieur Lièvre doit aux sieurs Tropez et Barthélemi Martin; une assignation dudit sieur Lièvre afin qu'il soit condamné à payer auxdits requérants la somme de 350 livres, qu'il doit pour les causes portées audit mémoire; un défaut accordé aux sieurs Tropez et Martin contre le sieur Lièvre, assigné, défaillant et condamné aux dépens dudit défaut; un exploit de signification du défaut, avec assignation du sieur Lièvre; une sentence ordonnant que les sieurs Tropez et Martin comparaissent en personne; un exploit de signification de la sentence, avec assignation du sieur Lièvre
Ce dossier contient un mémoire de ce que le sieur Lièvre doit aux sieurs Tropez et Barthélemi Martin; une assignation dudit sieur Lièvre afin qu'il soit condamné à payer auxdits requérants la somme de 350 livres, qu'il doit pour les causes portées audit mémoire; un défaut accordé aux sieurs Tropez et Martin contre le sieur Lièvre, assigné, défaillant et condamné aux dépens dudit défaut; un exploit de signification du défaut, avec assignation du sieur Lièvre; une sentence ordonnant que les sieurs Tropez et Martin comparaissent en personne; un exploit de signification de la sentence, avec assignation du sieur Lièvre
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Pièces concernant un procès entre les sieurs Tropez et Barthélemi Martin, négociants de Québec, demandeurs, comparant par maître Decharnay, et le sieur Lièvre (Lelièvre), poulieur de Québec, défendeur, assisté de maître Panet, au sujet de la somme de 350 livres que le défendeur doit aux demandeurs pour des barriques de vin rouge de Bordeaux, 6 décembre 1758 - 20 janvier 1759, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D2198).

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