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Titre :
Procès entre Jacques Doublet dit Delisle, habitant de Beauport, et Mathurin Tessier, habitant de la Côte-de-Beaupré, au sujet d'une vingtaine de livres que le défendeur doit au demandeur
Date de création :
26 février 1676 - 18 septembre 1676
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend des exploits d'assignation et de signification; un billet promissoire signé par Mathurin Tessier à Jacques Doublet pour la somme de vingt livres; deux défauts accordés à Jacques Doublet contre Mathurin Tessier; une sentence en faveur dudit Doublet et une quittance, lesdites pièces signées Rageot, Biron, Roy, Larue et Chartier
Ce dossier comprend des exploits d'assignation et de signification; un billet promissoire signé par Mathurin Tessier à Jacques Doublet pour la somme de vingt livres; deux défauts accordés à Jacques Doublet contre Mathurin Tessier; une sentence en faveur dudit Doublet et une quittance, lesdites pièces signées Rageot, Biron, Roy, Larue et Chartier
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre Jacques Doublet dit Delisle, habitant de Beauport, et Mathurin Tessier, habitant de la Côte-de-Beaupré, au sujet d'une vingtaine de livres que le défendeur doit au demandeur, 26 février 1676 - 18 septembre 1676, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D5).

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