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Titre :
Procès de Louis Charlebois, habitant de Pointe-Claire, sur l'île de Montréal contre Pierre Valois, pour voies de fait (violence)
Date de création :
16 octobre 1745 au 13 novembre 1745
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale de Montréal et contient les témoignages ou les dépositions des personnes suivantes : Antoine Proulx (Prou), demeurant à la Pointe-Claire, paroisse de Saint-Joachim, âgé de 20 ans; François Montel, forgeron demeurant à Pointe-Claire, paroisse de Saint-Joachim, âgé de 48 ans; Pierre Pilon Cherbon (Charbon - Chalons), habitant demeurant à la Pointe-Claire, paroisse de Saint-Joachim, âgé de 52 ans. Il comprend des requêtes de Louis Charlebois adressées à la Juridiction royale de Montréal; une ordonnance de la Juridiction; des exploits d'assignation; le procès-verbal de la visite du chirurgien major de la ville de Montréal, Ferdinand Felz (Feltz - Fetz); un document faisant état des faits de cette altercation entre Charlebois et Valois; une enquête; un mémoire instructif (écrit de conclusion)
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale de Montréal et contient les témoignages ou les dépositions des personnes suivantes : Antoine Proulx (Prou), demeurant à la Pointe-Claire, paroisse de Saint-Joachim, âgé de 20 ans; François Montel, forgeron demeurant à Pointe-Claire, paroisse de Saint-Joachim, âgé de 48 ans; Pierre Pilon Cherbon (Charbon - Chalons), habitant demeurant à la Pointe-Claire, paroisse de Saint-Joachim, âgé de 52 ans. Il comprend des requêtes de Louis Charlebois adressées à la Juridiction royale de Montréal; une ordonnance de la Juridiction; des exploits d'assignation; le procès-verbal de la visite du chirurgien major de la ville de Montréal, Ferdinand Felz (Feltz - Fetz); un document faisant état des faits de cette altercation entre Charlebois et Valois; une enquête; un mémoire instructif (écrit de conclusion)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Louis Charlebois, habitant de Pointe-Claire, sur l'île de Montréal contre Pierre Valois, pour voies de fait (violence), 16 octobre 1745 au 13 novembre 1745, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1401).

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