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Titre :
Procès criminel contre Joseph de Leuze, soldat de la compagnie de Duplessis Fabert, natif d'Aix-en-Provence, accusé de vol de serviettes chez les Révérends Pères Jésuites
Date de création :
13 janvier 1751 - 23 janvier 1751
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Michel Marcha dit Laurier, soldat de la compagnie de Fonville, en garnison à Québec, 22 ans; Pierre Mollet, domestique chez les Révérends Pères Jésuites. Ce dossier comprend trois interrogatoires de l'accusé; une communication au lieutenant civil et criminel de la Prévôté de Québec du premier interrogatoire; un exploit d'assignation à Pierre Molays (Molais - Mollet - Molet), domestique; deux ordonnances pour procéder à l'assignation des témoins; les informations des témoins; deux extraits des registres de la Prévôté de Québec, l'un qui ordonne la prise au corps de l'accusé (arrestation), et l'autre ordonne la réception desdites informations et la confrontation avec l'accusé si besoin; le procès-verbal de mise sous écrou (prison); l'exploit d'assignation pour [...]
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Michel Marcha dit Laurier, soldat de la compagnie de Fonville, en garnison à Québec, 22 ans; Pierre Mollet, domestique chez les Révérends Pères Jésuites. Ce dossier comprend trois interrogatoires de l'accusé; une communication au lieutenant civil et criminel de la Prévôté de Québec du premier interrogatoire; un exploit d'assignation à Pierre Molays (Molais - Mollet - Molet), domestique; deux ordonnances pour procéder à l'assignation des témoins; les informations des témoins; deux extraits des registres de la Prévôté de Québec, l'un qui ordonne la prise au corps de l'accusé (arrestation), et l'autre ordonne la réception desdites informations et la confrontation avec l'accusé si besoin; le procès-verbal de mise sous écrou (prison); l'exploit d'assignation pour le récolement des témoins; le récolement; la confrontation des témoins et de l'accusé; ainsi qu'une requête pour faire condamner l'accusé aux galères
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès criminel contre Joseph de Leuze, soldat de la compagnie de Duplessis Fabert, natif d'Aix-en-Provence, accusé de vol de serviettes chez les Révérends Pères Jésuites, 13 janvier 1751 - 23 janvier 1751, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1639).

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