Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Jugement rendu par le juge prévôt de la seigneurie de Batiscan, Nicolas Duclos, en faveur de messire Richard, curé de la paroisse de Saint-François-Xavier de Batiscan, dans la cause l'opposant à François Rivard et à François Massicot, demeurant audit Batiscan, lesdits Rivard et Massicot s'étant battus et injuriés devant la porte de l'église Saint-François devant plusieurs témoins...
Date de création :
10 avril 1733
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Jugement rendu par le juge prévôt de la seigneurie de Batiscan, Nicolas Duclos, en faveur de messire Richard, curé de la paroisse de Saint-François-Xavier de Batiscan, dans la cause l'opposant à François Rivard et à François Massicot, demeurant audit Batiscan, lesdits Rivard et Massicot s'étant battus et injuriés devant la porte de l'église Saint-François devant plusieurs témoins, lesquels Rivard et Massicot sont condamnés à payer chacun une amende de deux livres applicable à la fabrique dudit Batiscan, et défense faite auxdits Rivard et Massicot de récidiver au risque de peines plus grandes
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Jugement rendu par le juge prévôt de la seigneurie de Batiscan, Nicolas Duclos, en faveur de messire Richard, curé de la paroisse de Saint-François-Xavier de Batiscan, dans la cause l'opposant à François Rivard et à François Massicot, demeurant audit Batiscan, lesdits Rivard et Massicot s'étant battus et injuriés devant la porte de l'église Saint-François devant plusieurs témoins, lesquels Rivard et Massicot sont condamnés à payer chacun une amende de deux livres applicable à la fabrique dudit Batiscan, et défense faite auxdits Rivard et Massicot de récidiver au risque de peines plus grandes
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Jugement rendu par le juge prévôt de la seigneurie de Batiscan, Nicolas Duclos, en faveur de messire Richard, curé de la paroisse de Saint-François-Xavier de Batiscan, dans la cause l'opposant à François Rivard et à François Massicot, demeurant audit Batiscan, lesdits Rivard et Massicot s'étant battus et injuriés devant la porte de l'église Saint-François devant plusieurs témoins..., 10 avril 1733, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2009-10).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.