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Titre :
Jugement rendu par Guillimin, lieutenant civil et criminel de l'Amirauté de Québec, en faveur du sieur Paul Foucher, capitaine de navire, demandeur, dans la cause l'opposant à Charles Amiot (Amyot) de Vincelot (Vincelotte), capitaine du navire «le Solide», défendeur, concernant la perte d'eau-de-vie (alcool) par ledit Amiot…
Date de création :
10 septembre 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de QuébecLe titre complet se lit comme suit : Jugement rendu par Guillimin, lieutenant civil et criminel de l'Amirauté de Québec, en faveur du sieur Paul Foucher, capitaine de navire, demandeur, comparant par maître Panet, dans la cause l'opposant à Charles Amiot (Amyot) de Vincelot (Vincelotte), capitaine du navire «le Solide», défendeur, comparant par le sieur Decharnay, concernant la perte d'eau-de-vie (alcool) par ledit Amiot qui consent cependant à payer le montant mentionné au procès-verbal des experts pour ladite eau-de-vie, lequel Amiot est condamné à payer au demandeur suivant ses offres les 17 veltes (une velte vaut six pintes) d'eau-de-vie mentionnées audit procès-verbal au prix du cour
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de QuébecLe titre complet se lit comme suit : Jugement rendu par Guillimin, lieutenant civil et criminel de l'Amirauté de Québec, en faveur du sieur Paul Foucher, capitaine de navire, demandeur, comparant par maître Panet, dans la cause l'opposant à Charles Amiot (Amyot) de Vincelot (Vincelotte), capitaine du navire «le Solide», défendeur, comparant par le sieur Decharnay, concernant la perte d'eau-de-vie (alcool) par ledit Amiot qui consent cependant à payer le montant mentionné au procès-verbal des experts pour ladite eau-de-vie, lequel Amiot est condamné à payer au demandeur suivant ses offres les 17 veltes (une velte vaut six pintes) d'eau-de-vie mentionnées audit procès-verbal au prix du cour
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Jugement rendu par Guillimin, lieutenant civil et criminel de l'Amirauté de Québec, en faveur du sieur Paul Foucher, capitaine de navire, demandeur, dans la cause l'opposant à Charles Amiot (Amyot) de Vincelot (Vincelotte), capitaine du navire «le Solide», défendeur, concernant la perte d'eau-de-vie (alcool) par ledit Amiot…, 10 septembre 1755, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2010-65).

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