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Titre :
Procès entre le sieur Jacques Dubois et Pierre Loiseau dit Francoeur de Trois-Rivières pour une porte enfoncée
Date de création :
8 mai 1696 - 9 juillet 1696
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Madeleine Pépin, femme de François Roussel dit Tranchemontagne, des Trois-Rivières, 40 ans; Jean Capel dit Desjardins, soldat de la compagnie de monsieur de Vaudreuil, travaillant et demeurant chez ledit Jacques Dubois, 30 ans; Gabrielle Foucault, fille demeurant chez le défunt sieur Petit, marchand des Trois-Rivières, âgée de 18 ans; Pierre Loiseau dit Francoeur, demeurant aux Trois-Rivières, 55 ans. Ce dossier comprend l'exploit d assignation; l'ordonnance; l'information; un extrait du registre du greffe de la Juridiction de Trois-Rivières; une requête; la sentence
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Madeleine Pépin, femme de François Roussel dit Tranchemontagne, des Trois-Rivières, 40 ans; Jean Capel dit Desjardins, soldat de la compagnie de monsieur de Vaudreuil, travaillant et demeurant chez ledit Jacques Dubois, 30 ans; Gabrielle Foucault, fille demeurant chez le défunt sieur Petit, marchand des Trois-Rivières, âgée de 18 ans; Pierre Loiseau dit Francoeur, demeurant aux Trois-Rivières, 55 ans. Ce dossier comprend l'exploit d assignation; l'ordonnance; l'information; un extrait du registre du greffe de la Juridiction de Trois-Rivières; une requête; la sentence
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre le sieur Jacques Dubois et Pierre Loiseau dit Francoeur de Trois-Rivières pour une porte enfoncée, 8 mai 1696 - 9 juillet 1696, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D256).

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