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Titre :
Jugement rendu par le juge prévôt Paul-Antoine-François Lanouillier (Lanoullier), sieur Desgrandes (Desgranges), en faveur de dame Marie-Geneviève Regnard Duplessis de l'Enfant Jésus, religieuse hospitalière des Dames de la miséricorde de Jésus en l'Hôtel-Dieu de Québec, dépositaire des pauvres de l'Hôtel-Dieu de Québec et stipulant pour lesdits pauvres, dans la cause l'opposant à Jacques Allard, habitant de Charlesbourg, lequel est condamné à payer à la demanderesse la somme de 80 livres et à rendre ou payer 25 planches de bois de pin
Date de création :
9 juillet 1750
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
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Références

Jugement rendu par le juge prévôt Paul-Antoine-François Lanouillier (Lanoullier), sieur Desgrandes (Desgranges), en faveur de dame Marie-Geneviève Regnard Duplessis de l'Enfant Jésus, religieuse hospitalière des Dames de la miséricorde de Jésus en l'Hôtel-Dieu de Québec, dépositaire des pauvres de l'Hôtel-Dieu de Québec et stipulant pour lesdits pauvres, dans la cause l'opposant à Jacques Allard, habitant de Charlesbourg, lequel est condamné à payer à la demanderesse la somme de 80 livres et à rendre ou payer 25 planches de bois de pin, 9 juillet 1750, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D3012-24).

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