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Titre :
Enquête faite à la requête de Philippe Peiré, marchand de Québec contre Jean-Baptiste Duprat, boulanger de Québec et le frère Charles Le Bled, demeurant au Collège des Pères Jésuites de Québec (Collège de Québec), concernant du blé et de l'orge provenant de l'adjudication de la prise du bâtiment «Le Postillon»
Date de création :
3 février 1712 au 6 février 1712
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Paul Denis, écuyer, sieur de Saint-Simon, conseiller du Roi, prévôt des maréchaux de France en ce pays, demeurant à Québec, 63 ans; Guillaume Pagé dit Carsy, brasseur de bière, demeurant à Québec, rue Saint-Pierre, 55 ans; Jean Meschin (Méchin), huissier audiencier en la Prévôté de Québec, demeurant rue du Sault-au-matelot, 35 ans; Louis Sauvageon, soldat canonnier de la Compagnie de Beaucours, demeurant au Séminaire de Québec, 42 ans; Etienne Dubreuil, notaire en la Prévôté de Québec, demeurant rue Saint-Joseph, 42 ans. Ce dossier comprend l'enquête faite par Guillaume Gaillard, conseiller au Conseil supérieur de Québec, commissaire par arrêt du Conseil du 5 janvier 1712, sur les faits mentionnés en une sentence rendue en la Prévôté, le 11 décembre 1711; un procès-verbal dudit sieur [...]
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Paul Denis, écuyer, sieur de Saint-Simon, conseiller du Roi, prévôt des maréchaux de France en ce pays, demeurant à Québec, 63 ans; Guillaume Pagé dit Carsy, brasseur de bière, demeurant à Québec, rue Saint-Pierre, 55 ans; Jean Meschin (Méchin), huissier audiencier en la Prévôté de Québec, demeurant rue du Sault-au-matelot, 35 ans; Louis Sauvageon, soldat canonnier de la Compagnie de Beaucours, demeurant au Séminaire de Québec, 42 ans; Etienne Dubreuil, notaire en la Prévôté de Québec, demeurant rue Saint-Joseph, 42 ans. Ce dossier comprend l'enquête faite par Guillaume Gaillard, conseiller au Conseil supérieur de Québec, commissaire par arrêt du Conseil du 5 janvier 1712, sur les faits mentionnés en une sentence rendue en la Prévôté, le 11 décembre 1711; un procès-verbal dudit sieur Gaillard sur l'audience de la cause
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Enquête faite à la requête de Philippe Peiré, marchand de Québec contre Jean-Baptiste Duprat, boulanger de Québec et le frère Charles Le Bled, demeurant au Collège des Pères Jésuites de Québec (Collège de Québec), concernant du blé et de l'orge provenant de l'adjudication de la prise du bâtiment «Le Postillon», 3 février 1712 au 6 février 1712, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D469).

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