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Titre :
Procédures de Pierre Maufet (Mauffet), charretier de Québec, à l'encontre de Nicolas Bernard dit Ance, charretier de Québec, qui l'aurait injurié et lui aurait lancé des roches (coups et blessures)
Date de création :
2 juin 1713 au 30 juin 1713
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Pierre Gallien, charretier de Québec, demeurant rue du Jardin du Fort, âgé de 30 ans; Jean-Baptiste Lemoine (Lemoyne), cordonnier demeurant à Québec, rue Sainte-Anne, âgé de 25 ans; Nicolas Bernard dit Ance, charretier demeurant à Québec, proche du Jardin du Fort, âgé de 32 ans. Ce dossier comprend la requête adressée à la Prévôté et Amirauté de Québec, par Pierre Maufet; un certificat du chirurgien Gaspard Emery; l'information; une ordonnance du lieutenant général de la Prévôté de Québec; l'interrogatoire de l'accusé; les conclusions du procureur du Roi, Lespinay (L'Espinay)
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Pierre Gallien, charretier de Québec, demeurant rue du Jardin du Fort, âgé de 30 ans; Jean-Baptiste Lemoine (Lemoyne), cordonnier demeurant à Québec, rue Sainte-Anne, âgé de 25 ans; Nicolas Bernard dit Ance, charretier demeurant à Québec, proche du Jardin du Fort, âgé de 32 ans. Ce dossier comprend la requête adressée à la Prévôté et Amirauté de Québec, par Pierre Maufet; un certificat du chirurgien Gaspard Emery; l'information; une ordonnance du lieutenant général de la Prévôté de Québec; l'interrogatoire de l'accusé; les conclusions du procureur du Roi, Lespinay (L'Espinay)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procédures de Pierre Maufet (Mauffet), charretier de Québec, à l'encontre de Nicolas Bernard dit Ance, charretier de Québec, qui l'aurait injurié et lui aurait lancé des roches (coups et blessures), 2 juin 1713 au 30 juin 1713, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D481.3).

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