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Titre :
Procès-verbal et inventaire des minutes de Louis Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec, pour les actes allant du 31 mars 1692 au 24 mai 1716, par Louis-Guillaume Verrier, procureur général du Roi, au Conseil supérieur de Québec et commissaire nommé par arrêt du Conseil d'État du Roi, le 25 mars 1730, pour le dépouillement des minutes des notaires présentement en charge ou décédés, dans l'étendue de la Prévôté de Québec; l'inventaire des minutes comprend des actes du notaire Michel Lepailleur de la Ferté, pour l'année 1701 et 1702
Date de création :
10 janvier 1727 - 11 décembre 1730
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend le procès-verbal de l'inventaire dudit Chambalon (34 feuillets - actes allant du 13 avril 1692 au 24 mai 1716); les inventaires en trois cahiers des minutes du notaire Chambalon, le premier étant en 14 sections reliées de 20 feuillets chacunes (comprenant les actes du 31 mars 1692 au 23 mai 1716), le deuxième étant des actes de Michel Lepailleur, notaire, pour la période allant du 11 mars 1701 au 5 janvier 1702 et le troisième étant une copie du second pour les actes dudit Chambalon de 1692 à 1709 (copie formée 8 cahiers de 19 feuillets chacun)
Ce dossier comprend le procès-verbal de l'inventaire dudit Chambalon (34 feuillets - actes allant du 13 avril 1692 au 24 mai 1716); les inventaires en trois cahiers des minutes du notaire Chambalon, le premier étant en 14 sections reliées de 20 feuillets chacunes (comprenant les actes du 31 mars 1692 au 23 mai 1716), le deuxième étant des actes de Michel Lepailleur, notaire, pour la période allant du 11 mars 1701 au 5 janvier 1702 et le troisième étant une copie du second pour les actes dudit Chambalon de 1692 à 1709 (copie formée 8 cahiers de 19 feuillets chacun)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal et inventaire des minutes de Louis Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec, pour les actes allant du 31 mars 1692 au 24 mai 1716, par Louis-Guillaume Verrier, procureur général du Roi, au Conseil supérieur de Québec et commissaire nommé par arrêt du Conseil d'État du Roi, le 25 mars 1730, pour le dépouillement des minutes des notaires présentement en charge ou décédés, dans l'étendue de la Prévôté de Québec; l'inventaire des minutes comprend des actes du notaire Michel Lepailleur de la Ferté, pour l'année 1701 et 1702, 10 janvier 1727 - 11 décembre 1730, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D71013).

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