Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Ordonnance du lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec pour la nomination et l'assermentation des arbitres, pour procéder à la visite et évaluer les travaux à effectuer pour la sûreté et la réparation du palais épiscopal de Québec, suivant la requête du sieur Walon, négociant de Québec, chargé du pouvoir de maître Eustache Chartier de Lotbinière, conseiller au Conseil supérieur de Québec et archidiacre du diocèse de Québec, au nom et comme fondé de procuration de Monseigneur Louis-François de Mornay, évêque de Québec
Date de création :
23 septembre 1728
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Les arbitres nommés sont: le sieur Mailloux, architecte; Étienne Marchand, charpentier; Guillaume Nicolas, menuisier; Jean Métivier, vitrier; le nommé Saint-Louis, couvreur; et Jérôme Dupuy (Dupuis), serrurier. Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Les arbitres nommés sont: le sieur Mailloux, architecte; Étienne Marchand, charpentier; Guillaume Nicolas, menuisier; Jean Métivier, vitrier; le nommé Saint-Louis, couvreur; et Jérôme Dupuy (Dupuis), serrurier. Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Ordonnance du lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec pour la nomination et l'assermentation des arbitres, pour procéder à la visite et évaluer les travaux à effectuer pour la sûreté et la réparation du palais épiscopal de Québec, suivant la requête du sieur Walon, négociant de Québec, chargé du pouvoir de maître Eustache Chartier de Lotbinière, conseiller au Conseil supérieur de Québec et archidiacre du diocèse de Québec, au nom et comme fondé de procuration de Monseigneur Louis-François de Mornay, évêque de Québec, 23 septembre 1728, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D789.2).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.