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Titre :
Ordre à François Boucher dit Vin d'Espagne de prouver par témoins qu'il a trouvé en dommage deux bêtes aumailles (bêtes à cornes) dans son blé, dans l'affaire l'opposant à Pierre Soumande (Sommandre)
Date de création :
14 juin 1664
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «François Boucher dit VIN D'ESPAGNE demandeur. Jean THOMAS prenant le fait et cause pour Pierre Soumandre défendeur. Parties ouïes sur leurs contestations nous avons ordonné que le demandeur justifiera par témoins qu'il a trouvé en dommage deux bêtes au maille dans son blé pour ensuite être ordonné ce que de raison.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «François Boucher dit VIN D'ESPAGNE demandeur. Jean THOMAS prenant le fait et cause pour Pierre Soumandre défendeur. Parties ouïes sur leurs contestations nous avons ordonné que le demandeur justifiera par témoins qu'il a trouvé en dommage deux bêtes au maille dans son blé pour ensuite être ordonné ce que de raison.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Ordre à François Boucher dit Vin d'Espagne de prouver par témoins qu'il a trouvé en dommage deux bêtes aumailles (bêtes à cornes) dans son blé, dans l'affaire l'opposant à Pierre Soumande (Sommandre), 14 juin 1664, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P1704).

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