Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Arrêt qui accorde défaut à Simon Haimard (Aymard) (Aymard)(Aymard), marchand cartier (cartes à jouer) du Roi (cartes à jouer), tant en son nom que comme ayant les droits cédés de ses autres cohéritiers en la succession de feu Pierre Haimard (Aymard) (Aymard), son frère, marchand à Québec, comparant par François Clesse, premier huissier, contre Louise Guillot, veuve du dit feu Pierre Haimard (Aymard) et appelante de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 11 octobre 1735
Date de création :
21 novembre 1735
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Arrêt qui accorde défaut à Simon Haimard (Aymard) (Aymard)(Aymard), marchand cartier (cartes à jouer) du Roi (cartes à jouer), tant en son nom que comme ayant les droits cédés de ses autres cohéritiers en la succession de feu Pierre Haimard (Aymard) (Aymard), son frère, marchand à Québec, comparant par François Clesse, premier huissier, contre Louise Guillot, veuve du dit feu Pierre Haimard (Aymard) et appelante de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 11 octobre 1735, 21 novembre 1735, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P18244).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.