Arrêt qui ordonne qu'attendu le décès de maître Joseph Nouchet, maître Benard, conseiller assesseur, rapportera au lieu et place du dit Nouchet la cause entre Nicolas Lefrançois et Geneviève Baillargeon, sa femme, aux noms qu'ils agissent, contre Michel Bélanger
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- Titre :
- Arrêt qui ordonne qu'attendu le décès de maître Joseph Nouchet, maître Benard, conseiller assesseur, rapportera au lieu et place du dit Nouchet la cause entre Nicolas Lefrançois et Geneviève Baillargeon, sa femme, aux noms qu'ils agissent, contre Michel Bélanger
- Date de création :
- 20 février 1758
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