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Titre :
Nouvelle délibération au sujet du procès de Nicolas Daucy de Saint-Michel, lieutenant d'une compagnie du détachement de la Marine et de Jean Forgeron dit Larose et Jean Filiau dit Dubois, soldats des compagnies du dit détachement, tous accusés du crime de sodomie; sentence condamnant le dit Larose à servir en ce pays Sa Majesté pendant trois ans et le dit Dubois pendant deux ans; Monsieur le Gouverneur étant prié de ne leur pas donner congé pendant ce temps
Date de création :
12 novembre 1691
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Retentum. Le Conseil par délibération a condamné et condamne lesdits Larose et Dubois à servir en ce pays sa Majesté savoir ledit Larose pendant trois ans, et ledit Dubois deux ans; Monsieur le gouverneur étant prié de ne leur pas donner congé pendant ce temps. BOCHART CHAMPIGNY DEPEIRAS. L'an mille six cent quatre-vingt-onze ledit jour douzième novembre, lesdits Larose et Dubois ayant été mandés à l'instant à la chambre ont été réprimandés, et ensuite l'arrêt ci-dessus a été prononcé audit de Saint-Michel, par moi greffier en chef audit Conseil soussigné, des prisons du palais où je me suis transporté, fait à Québec les jour et an que dessus. PEUVRET.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Retentum. Le Conseil par délibération a condamné et condamne lesdits Larose et Dubois à servir en ce pays sa Majesté savoir ledit Larose pendant trois ans, et ledit Dubois deux ans; Monsieur le gouverneur étant prié de ne leur pas donner congé pendant ce temps. BOCHART CHAMPIGNY DEPEIRAS. L'an mille six cent quatre-vingt-onze ledit jour douzième novembre, lesdits Larose et Dubois ayant été mandés à l'instant à la chambre ont été réprimandés, et ensuite l'arrêt ci-dessus a été prononcé audit de Saint-Michel, par moi greffier en chef audit Conseil soussigné, des prisons du palais où je me suis transporté, fait à Québec les jour et an que dessus. PEUVRET.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Nouvelle délibération au sujet du procès de Nicolas Daucy de Saint-Michel, lieutenant d'une compagnie du détachement de la Marine et de Jean Forgeron dit Larose et Jean Filiau dit Dubois, soldats des compagnies du dit détachement, tous accusés du crime de sodomie; sentence condamnant le dit Larose à servir en ce pays Sa Majesté pendant trois ans et le dit Dubois pendant deux ans; Monsieur le Gouverneur étant prié de ne leur pas donner congé pendant ce temps, 12 novembre 1691, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P2515).

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