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Titre :
Remontrance de Monsieur l'Évêque de Québec disant qu'il n'a pas encore apporté de France son brevet de nomination à l'évêché et suppliant le Conseil d'accepter le serment de fidélité qu'il avait prêté entre les mains de Sa Majesté, lequel devrait suppléer en quelque manière au dit brevet, vu le certificat du dit serment du 13 février 1688 donné par Me Pierre du Cambout de Coislin, Évêque d'Orléans et premier aumônier de Sa Majesté, registré en la Chambre des Comptes le 24 mars 1688; le Conseil ordonne que le dit acte de serment de fidélité et le dit certificat soient registrés
Date de création :
3 mai 1690
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur l'évêque de Québec a dit que le troisième août mille six cent quatre-vingt-cinq le Conseil ayant bien voulu le recevoir dans sa place, après sa nomination faite par le Roi audit évêché, sans en avoir vu le brevet de sa Majesté qu'il avait été obligé de laisser en France pour obtenir de la Cour de temps à autre des lettres d'Économat sur ledit brevet qu'il aurait souhaité pouvoir apporter dans son retour du voyage de France; mais que l'ayant laissé à peu près pour les mêmes raisons, il suppliait la compagnie d'agréer, qu'il présentât le serment de fidélité qu'il avait prêté entre les mains de sa Majesté qui suppléait en quelque manière audit brevet. Et vu ledit serment de fidélité; ensemble le certificat d'icelui donné le treizième février mille six cent quatre-vingt-huit par messire Pierre du Cambout de Coislin évêque d'Orléans premier aumônier de sa Majesté registré en la [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur l'évêque de Québec a dit que le troisième août mille six cent quatre-vingt-cinq le Conseil ayant bien voulu le recevoir dans sa place, après sa nomination faite par le Roi audit évêché, sans en avoir vu le brevet de sa Majesté qu'il avait été obligé de laisser en France pour obtenir de la Cour de temps à autre des lettres d'Économat sur ledit brevet qu'il aurait souhaité pouvoir apporter dans son retour du voyage de France; mais que l'ayant laissé à peu près pour les mêmes raisons, il suppliait la compagnie d'agréer, qu'il présentât le serment de fidélité qu'il avait prêté entre les mains de sa Majesté qui suppléait en quelque manière audit brevet. Et vu ledit serment de fidélité; ensemble le certificat d'icelui donné le treizième février mille six cent quatre-vingt-huit par messire Pierre du Cambout de Coislin évêque d'Orléans premier aumônier de sa Majesté registré en la chambre des comptes le vingt-quatre mars ensuivant, et quittance de la somme de trente-trois livres par le trésorier des offrandes, aumônes et dévotions de sa dite Majesté pour le droit dudit serment à cause du temporel dudit évêché, en date du dix-sept dudit mois de mars, ouï sur ce le procureur général du Roi, le rapport de maître Louis Rouer de Villeray premier conseiller et sur ce délibéré. Le Conseil a ordonné et ordonne que lesdits actes de serment de fidélité et certificat, seront registrés en icelui pour servir ce que de raison. BOCHART CHAMPIGNY.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
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Références

Remontrance de Monsieur l'Évêque de Québec disant qu'il n'a pas encore apporté de France son brevet de nomination à l'évêché et suppliant le Conseil d'accepter le serment de fidélité qu'il avait prêté entre les mains de Sa Majesté, lequel devrait suppléer en quelque manière au dit brevet, vu le certificat du dit serment du 13 février 1688 donné par Me Pierre du Cambout de Coislin, Évêque d'Orléans et premier aumônier de Sa Majesté, registré en la Chambre des Comptes le 24 mars 1688; le Conseil ordonne que le dit acte de serment de fidélité et le dit certificat soient registrés, 3 mai 1690, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P3863).

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