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Ordre aux parties Marie Paradis, veuve de Guillaume Baucher dit Montmorency (Morency) et comparant par Robert Choret et Joseph Giffard, écuyer et sieur de Beauport, de venir plaider mardi prochain
Ordre aux parties Marie Paradis, veuve de Guillaume Baucher dit Montmorency (Morency) et comparant par Robert Choret et Joseph Giffard, écuyer et sieur de Beauport, de venir plaider mardi prochain
Date de création :
26 novembre 1691
Genre spécifique :
Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Est comparu Robert Chauret (Choret) au nom et comme faisant pour Marie Paradis veuve de Guillaume Bauché dit Montmorency, et pour Jean Creste (Crête) appelant de sentence de la prévôté de cette ville du vingtième juillet de la présente année, lequel a dit qu'en conséquence d'arrêt de ce Conseil du sixième août ensuivant, rendu entre lesdits appelants et Joseph Giffard écuyer sieur de Beauport, intimé, lui Chauret a donné à maître Alexandre Peuvret de Gaudarville fondé de pouvoir dudit sieur de Beauport, les pièces qu'il lui a demandées sous son récépissé, depuis lequel temps il les retient et ne répond rien aux causes d'appel, et ledit intimé n'étant ce jourd'hui comparu, ni personne pour lui. Dit a été que lesdites parties viendront plaider sur ledit appel mardi prochain, et cependant que le procureur de l'intimé rendra lesdites pièces en lui remettant son récépissé. BOCHART
[...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Est comparu Robert Chauret (Choret) au nom et comme faisant pour Marie Paradis veuve de Guillaume Bauché dit Montmorency, et pour Jean Creste (Crête) appelant de sentence de la prévôté de cette ville du vingtième juillet de la présente année, lequel a dit qu'en conséquence d'arrêt de ce Conseil du sixième août ensuivant, rendu entre lesdits appelants et Joseph Giffard écuyer sieur de Beauport, intimé, lui Chauret a donné à maître Alexandre Peuvret de Gaudarville fondé de pouvoir dudit sieur de Beauport, les pièces qu'il lui a demandées sous son récépissé, depuis lequel temps il les retient et ne répond rien aux causes d'appel, et ledit intimé n'étant ce jourd'hui comparu, ni personne pour lui. Dit a été que lesdites parties viendront plaider sur ledit appel mardi prochain, et cependant que le procureur de l'intimé rendra lesdites pièces en lui remettant son récépissé. BOCHART CHAMPIGNY.»
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Ordre aux parties Marie Paradis, veuve de Guillaume Baucher dit Montmorency (Morency) et comparant par Robert Choret et Joseph Giffard, écuyer et sieur de Beauport, de venir plaider mardi prochain, 26 novembre 1691, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P4065).
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