Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Jugement condamnant Michel Bouchard, cabaretier, à payer à Robert Choret, charpentier, la somme de 70 livres pour de la nourriture fournie à sa fille et à son enfant pendant deux mois et dix jours à raison de 20 sols par jour
Date de création :
1er mars 1694
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Robert CHORET charpentier demeurant en cette ville demandeur présent d'une part, et Michel BOUCHARD cabaretier défendeur, aussi présent d'autre part. Parties ouïes, lecture faite de sentence de la prévôté de cette ville du seize février dernier, portant que lesdites parties se retireraient en ce conseil, étant question d'explication d'arrêt. Le Conseil a condamné et condamne le défendeur à payer audit demandeur la somme de soixante-dix livres pour nourriture fournie à la fille d'icelui Bouchard et à son enfant pendant deux mois dix jours, qui est à raison de vingt sols par jour, et aux dépens liquidés à quarante-trois sols. ROUER DE VILLERAY.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Robert CHORET charpentier demeurant en cette ville demandeur présent d'une part, et Michel BOUCHARD cabaretier défendeur, aussi présent d'autre part. Parties ouïes, lecture faite de sentence de la prévôté de cette ville du seize février dernier, portant que lesdites parties se retireraient en ce conseil, étant question d'explication d'arrêt. Le Conseil a condamné et condamne le défendeur à payer audit demandeur la somme de soixante-dix livres pour nourriture fournie à la fille d'icelui Bouchard et à son enfant pendant deux mois dix jours, qui est à raison de vingt sols par jour, et aux dépens liquidés à quarante-trois sols. ROUER DE VILLERAY.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Jugement condamnant Michel Bouchard, cabaretier, à payer à Robert Choret, charpentier, la somme de 70 livres pour de la nourriture fournie à sa fille et à son enfant pendant deux mois et dix jours à raison de 20 sols par jour, 1er mars 1694, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P5604).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.