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Titre :
Renvoi des parties au lundi suivant, dans la cause entre Joseph Parent, taillandier de Montréal, contre Michel Chevalier, habitant de Beauport
Date de création :
6 juillet 1705
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Joseph PARENT taillandier demeurant à Montréal comparant par Nicolas Perrot porteur de sa procuration d'une part et Michel CHEVALIER habitant de Beauport présent en personne d'autre Part, le Conseil a remis les parties à lundi prochain heure d'audience auquel jour elles seront tenues de comparaître sans autre assignation ni signification. R. L. CHARTIER DE LOTBINIERE.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Joseph PARENT taillandier demeurant à Montréal comparant par Nicolas Perrot porteur de sa procuration d'une part et Michel CHEVALIER habitant de Beauport présent en personne d'autre Part, le Conseil a remis les parties à lundi prochain heure d'audience auquel jour elles seront tenues de comparaître sans autre assignation ni signification. R. L. CHARTIER DE LOTBINIERE.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Renvoi des parties au lundi suivant, dans la cause entre Joseph Parent, taillandier de Montréal, contre Michel Chevalier, habitant de Beauport, 6 juillet 1705, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P8066).

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