Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Exécution de l'arrêt du 12 avril 1706 par lequel sont condamné Louis Henry dit Le Parisien et Jacques Élie, maître des hautes oeuvres (bourreau) pour un vol commis à l'Hôtel-Dieu de Québec et pour recel
Date de création :
12 avril 1706
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «L'an mille sept cent six le dix-neuvième jour d'avril l'arrêt ci-dessus a été prononcé auxdits Louis Henri (Henry) dit Le Parisien et Jacques Elie dans la chambre de la geôle où ils ont été amenés par Moi conseiller secrétaire du Roi greffier en chef au Conseil en présence de maître François Mathieu Martin Delino (De Lino) commissaire. DE MONSEIGNAT.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «L'an mille sept cent six le dix-neuvième jour d'avril l'arrêt ci-dessus a été prononcé auxdits Louis Henri (Henry) dit Le Parisien et Jacques Elie dans la chambre de la geôle où ils ont été amenés par Moi conseiller secrétaire du Roi greffier en chef au Conseil en présence de maître François Mathieu Martin Delino (De Lino) commissaire. DE MONSEIGNAT.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Exécution de l'arrêt du 12 avril 1706 par lequel sont condamné Louis Henry dit Le Parisien et Jacques Élie, maître des hautes oeuvres (bourreau) pour un vol commis à l'Hôtel-Dieu de Québec et pour recel, 12 avril 1706, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P8465).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.