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Titre :
Ordre d'enregistrer l'ordre du Roi qui nomme maître Paul Denis, sieur de Saint-Simon, pour remplir la première charge de conseiller vacante au Conseil
Date de création :
20 août 1714
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil, la requête présentée en icelui par maître Paul Denys (Denis) écuyer sieur de Saint-Simon prévôt de la maréchaussée en ce pays, pourvu d'un ordre de sa Majesté pour remplir la première charge de conseiller qui vaquera en ce Conseil, tendante à être reçu et installé audit Conseil, et lecture faite dudit ordre daté à Marly le douzième mai dernier; signé Louis et plus bas Phelypeaux, et scellé du scel secret, ouï maître Jean François Hazeur conseiller faisant en cette partie les fonctions de procureur général du Roi; le Conseil a ordonné et ordonne que ledit ordre de sa Majesté sera registré au greffe de ce Conseil; pour être exécuté selon sa forme et teneur, et à l'instant ledit sieur de Saint-Simon ayant été fait entrer il a juré et promis en la forme et manière ordinaire, à Dieu et au Roi de bien et fidèlement exercer ledit emploi, suivant et conformément aux lois [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil, la requête présentée en icelui par maître Paul Denys (Denis) écuyer sieur de Saint-Simon prévôt de la maréchaussée en ce pays, pourvu d'un ordre de sa Majesté pour remplir la première charge de conseiller qui vaquera en ce Conseil, tendante à être reçu et installé audit Conseil, et lecture faite dudit ordre daté à Marly le douzième mai dernier; signé Louis et plus bas Phelypeaux, et scellé du scel secret, ouï maître Jean François Hazeur conseiller faisant en cette partie les fonctions de procureur général du Roi; le Conseil a ordonné et ordonne que ledit ordre de sa Majesté sera registré au greffe de ce Conseil; pour être exécuté selon sa forme et teneur, et à l'instant ledit sieur de Saint-Simon ayant été fait entrer il a juré et promis en la forme et manière ordinaire, à Dieu et au Roi de bien et fidèlement exercer ledit emploi, suivant et conformément aux lois et ordonnances du royaume et à la coutume de Paris, même que s'il venait quelque chose à sa connaissance qui se fît contre l'autorité et service de sa Majesté de lui en donner avis, comme aussi de garder le secret des délibérations de la compagnie; et ce fait a été installé. BEGON.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordre d'enregistrer l'ordre du Roi qui nomme maître Paul Denis, sieur de Saint-Simon, pour remplir la première charge de conseiller vacante au Conseil, 20 août 1714, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P9493).

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