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Titre :
Mémoire des dépens à payer par Pierre Doumer fils (Doumere), armateur de la ville de Bordeaux, à la requête d'Abel Olivier, capitaine de navire, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 12 mai 1738
Date de création :
19 mai 1738 - 7 juin 1738
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, une signification signée Dubreuil et un procès-verbal signé Chartier de Lotbinière et Daine. Les pièces sont signées par Latour, Hocquart, Dubreuil, Chartier de Lotbinière et Daine
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, une signification signée Dubreuil et un procès-verbal signé Chartier de Lotbinière et Daine. Les pièces sont signées par Latour, Hocquart, Dubreuil, Chartier de Lotbinière et Daine
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Mémoire des dépens à payer par Pierre Doumer fils (Doumere), armateur de la ville de Bordeaux, à la requête d'Abel Olivier, capitaine de navire, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 12 mai 1738, 19 mai 1738 - 7 juin 1738, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S30,D195).

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