Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Mémoire des dépens à payer par Michel Trottier, sieur des Ruisseaux (DesRuisseaux) et de Beaubien, propriétaire de la terre et de la seigneurie de la Rivière-du-Loup, à la requête de Jean Lechasseur, conseiller du Roi et lieutenant général en la Juridiction des Trois-Rivières, à la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec en date du 13 janvier 1710
Date de création :
8 mars 1712
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend une requête de Lechasseur, la réassignation, le mémoire des dépens et un défaut pour taxes de dépens fait à la requête de Lechasseur contre Trottier. Les pièces sont signées par de la Cettière (LaCetière, La Cetière), Dubreuil et Delino (de Lino)
Ce dossier comprend une requête de Lechasseur, la réassignation, le mémoire des dépens et un défaut pour taxes de dépens fait à la requête de Lechasseur contre Trottier. Les pièces sont signées par de la Cettière (LaCetière, La Cetière), Dubreuil et Delino (de Lino)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (16)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Mémoire des dépens à payer par Michel Trottier, sieur des Ruisseaux (DesRuisseaux) et de Beaubien, propriétaire de la terre et de la seigneurie de la Rivière-du-Loup, à la requête de Jean Lechasseur, conseiller du Roi et lieutenant général en la Juridiction des Trois-Rivières, à la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec en date du 13 janvier 1710, 8 mars 1712, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S30,D39).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.