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Titre :
Jugement de Jacques Raudot, intendant de la Nouvelle-France, prouvant la noblesse de Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, officier dans les troupes du détachement de la Marine, suivi de 1. l'extrait baptistaire de Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, en date du 14 janvier 1666; 2. le certificat de Nicolas-Joseph Foucault, commissaire de Sa Majesté, pour l'exécution de Ses ordres en la généralité de Caen, en date du 19 janvier 1693, qui justifie que Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, est fils de Robert Dagneau, gentilhomme; 3. les lettres de Jacques Gohier, garde des sceaux pour le Roi en la vicomté de Bayeux, qui attestent une transaction entre Jean Dagneau, sieur de la Chaussée, et Robert Dagneau, sieur de Douville, son frère, en date du 28 février 1641; 4. l'attestation du garde du scel (sceau) des obligations de la vicomté de Caen au sujet d'une transaction entre Robert Dagneau et Jean Dagneau, enfants et héritiers de feu Charles Dagneau, écuyer, sieur de Douville; 5. les certificats de service donnés à Robert Dagneau par Louis de Bourbon, prince du sang, duc d'Enghien; 6. les lettres de grâce accordées par le roi Henri III au mois de février 1588 à Guillaume Dagneau et à Charles Dagneau, sieur de Douville
Date de création :
6 janvier 1708
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Jugement de Jacques Raudot, intendant de la Nouvelle-France, prouvant la noblesse de Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, officier dans les troupes du détachement de la Marine, suivi de 1. l'extrait baptistaire de Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, en date du 14 janvier 1666; 2. le certificat de Nicolas-Joseph Foucault, commissaire de Sa Majesté, pour l'exécution de Ses ordres en la généralité de Caen, en date du 19 janvier 1693, qui justifie que Michel Dagneau, écuyer, sieur de Douville, est fils de Robert Dagneau, gentilhomme; 3. les lettres de Jacques Gohier, garde des sceaux pour le Roi en la vicomté de Bayeux, qui attestent une transaction entre Jean Dagneau, sieur de la Chaussée, et Robert Dagneau, sieur de Douville, son frère, en date du 28 février 1641; 4. l'attestation du garde du scel (sceau) des obligations de la vicomté de Caen au sujet d'une transaction entre Robert Dagneau et Jean Dagneau, enfants et héritiers de feu Charles Dagneau, écuyer, sieur de Douville; 5. les certificats de service donnés à Robert Dagneau par Louis de Bourbon, prince du sang, duc d'Enghien; 6. les lettres de grâce accordées par le roi Henri III au mois de février 1588 à Guillaume Dagneau et à Charles Dagneau, sieur de Douville, 6 janvier 1708, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S36,P451).

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