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Titre :
Procès de Jacques Bertault, âgé d'environ 50 ans, laboureur, maçon, natif du bourg et de la paroisse des Essarts en Poitou, habitant de Trois-Rivières, de son épouse Gillette Banne, âgée d'environ 45 ans, native du bourg d'Argences, à trois lieues de Caen, et de leur fille Élisabeth (Isabelle), native de Trois-Rivières, âgée de 12-13 ans, accusés du meurtre, après avoir essayé de l'empoisonner, de Julien Latouche, gendre et mari des accusés
Date de création :
19 mai 1672 - 8 juin 1672
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles comprend le procès-verbal de Séverin Ameau, greffier de Trois-Rivières, concernant les circonstances du crime; les informations, récolements et confrontations des accusés et des témoins, copie collationnée par Séverin Ameau, greffier; les interrogatoires des accusés; la confrontation de la mère et de la fille; le réquisitoire du procureur fiscal; les opinions de messieurs les assesseurs; le mémoire de la dépense occasionnée par le transfert des prisonniers; le mémoire des dépens faits pour le procès par Jean Levasseur, huissier royal et concierge du palais; ainsi que la déclaration des dépens du procès adressée au lieutenant général. Les pièces proviennent de la Juridiction royale des Trois-Rivières. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Jean Gauthier, environ 22 ans, habitant de Trois-Rivières; Louis Petit, environ 14 ans; Jean Hérou dit Bourgainville, [...]
Ce dossier en matières criminelles comprend le procès-verbal de Séverin Ameau, greffier de Trois-Rivières, concernant les circonstances du crime; les informations, récolements et confrontations des accusés et des témoins, copie collationnée par Séverin Ameau, greffier; les interrogatoires des accusés; la confrontation de la mère et de la fille; le réquisitoire du procureur fiscal; les opinions de messieurs les assesseurs; le mémoire de la dépense occasionnée par le transfert des prisonniers; le mémoire des dépens faits pour le procès par Jean Levasseur, huissier royal et concierge du palais; ainsi que la déclaration des dépens du procès adressée au lieutenant général. Les pièces proviennent de la Juridiction royale des Trois-Rivières. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Jean Gauthier, environ 22 ans, habitant de Trois-Rivières; Louis Petit, environ 14 ans; Jean Hérou dit Bourgainville, environ 18 ans; Nicolas Bertault, fils de Jacques, environ 10 ans
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Jacques Bertault, âgé d'environ 50 ans, laboureur, maçon, natif du bourg et de la paroisse des Essarts en Poitou, habitant de Trois-Rivières, de son épouse Gillette Banne, âgée d'environ 45 ans, native du bourg d'Argences, à trois lieues de Caen, et de leur fille Élisabeth (Isabelle), native de Trois-Rivières, âgée de 12-13 ans, accusés du meurtre, après avoir essayé de l'empoisonner, de Julien Latouche, gendre et mari des accusés, 19 mai 1672 - 8 juin 1672, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S777,D110).

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