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Titre :
Procès de Charles Chartier, prisonnier, environ 38 ans, marchand de Québec, y demeurant, chez le nommé Joly, tailleur d'habits, son beau-frère, rue Champlain, accusé d'avoir donné à boire de l'eau-de-vie (alcool) à des sauvages (Amérindiens), en contravention avec les déclarations du Roi et les règlements du Conseil souverain
Date de création :
17 septembre 1704 - 19 septembre 1704
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles comprend la requête du substitut du procureur du Roi à la Prévôté de Québec; l'assignation et information des témoins; ainsi que l'interrogatoire de l'accusé. Les pièces proviennent de la Prévôté de Québec. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Françoise Toumitil, Abénaquise (Amérindienne) de nation, environ 55 ans, demeurante chez Nicolas Pineau (Pinault), marchand à Québec; Pierre Lefebvre (Lefèvre), environ 32 ans, interprète en langue abénaquise, tonnelier, demeurant dans la Basse-Ville, rue Champlain; Gabriel Lefebvre (Lefèvre), frère de Pierre, environ 19 ans, tonnelier à Québec, demeurant rue Champlain; Charles Chartier, prisonnier, environ 38 ans, marchand de Québec, y demeurant, chez le nommé Joly, tailleur d'habits, son beau-frère, rue Champlain
Ce dossier en matières criminelles comprend la requête du substitut du procureur du Roi à la Prévôté de Québec; l'assignation et information des témoins; ainsi que l'interrogatoire de l'accusé. Les pièces proviennent de la Prévôté de Québec. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Françoise Toumitil, Abénaquise (Amérindienne) de nation, environ 55 ans, demeurante chez Nicolas Pineau (Pinault), marchand à Québec; Pierre Lefebvre (Lefèvre), environ 32 ans, interprète en langue abénaquise, tonnelier, demeurant dans la Basse-Ville, rue Champlain; Gabriel Lefebvre (Lefèvre), frère de Pierre, environ 19 ans, tonnelier à Québec, demeurant rue Champlain; Charles Chartier, prisonnier, environ 38 ans, marchand de Québec, y demeurant, chez le nommé Joly, tailleur d'habits, son beau-frère, rue Champlain
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Charles Chartier, prisonnier, environ 38 ans, marchand de Québec, y demeurant, chez le nommé Joly, tailleur d'habits, son beau-frère, rue Champlain, accusé d'avoir donné à boire de l'eau-de-vie (alcool) à des sauvages (Amérindiens), en contravention avec les déclarations du Roi et les règlements du Conseil souverain, 17 septembre 1704 - 19 septembre 1704, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S777,D122).

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