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Titre :
Procès entre Marie-Josèphe Maréchal, veuve de feu Jacques Élie, maître des hautes oeuvres de Québec (bourreau), demanderesse, et Pierre Ratier (Rattier), environ 28 ans, journalier, demeurant à Québec, et Catherine Rousseau, sa femme, défendeurs, accusés de divers vols à la Maison Blanche
Date de création :
1er juin 1710 - 7 juin 1710
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles comprend la confrontation entre la demanderesse et le défendeur; ainsi que ceux de la demanderesse et la défenderesse, du défendeur et Marie-Charlotte Arnaud (Renaud), femme d'André Spénard (Spennert), cordonnier à Québec, du défendeur et André Spénard; la requête du substitut du procureur du Roi; l'ordonnance du lieutenant général de la Prévôté de Québec; ainsi que l'interrogatoire sur la sellette du défendeur. Les pièces proviennent de la Prévôté et Amirauté de Québec
Ce dossier en matières criminelles comprend la confrontation entre la demanderesse et le défendeur; ainsi que ceux de la demanderesse et la défenderesse, du défendeur et Marie-Charlotte Arnaud (Renaud), femme d'André Spénard (Spennert), cordonnier à Québec, du défendeur et André Spénard; la requête du substitut du procureur du Roi; l'ordonnance du lieutenant général de la Prévôté de Québec; ainsi que l'interrogatoire sur la sellette du défendeur. Les pièces proviennent de la Prévôté et Amirauté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
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Références

Procès entre Marie-Josèphe Maréchal, veuve de feu Jacques Élie, maître des hautes oeuvres de Québec (bourreau), demanderesse, et Pierre Ratier (Rattier), environ 28 ans, journalier, demeurant à Québec, et Catherine Rousseau, sa femme, défendeurs, accusés de divers vols à la Maison Blanche, 1er juin 1710 - 7 juin 1710, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S777,D132).

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