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Titre :
Procès du nommé Arnaud dit Léveillé, habitant de l'île Jésus, accusé du meurtre, par un coup de pioche, du nommé Jean dit Saint-Jean, caporal de la compagnie de Lacorne, en garnison à Montréal
Date de création :
10 juillet 1723 - 6 septembre 1723
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles comprend les requêtes du procureur du Roi; les ordonnances du lieutenant général de la Juridiction royale de Montréal; les assignations, informations et récolements des témoins; le décret de prise de corps contre l'accusé; le procès-verbal de l'exécution dudit décret; l'assignations de l'accusé; le procès-verbal d'une perquisition au domicile de l'accusé; le réquisitoire du procureur du Roi; ainsi que la sentence du lieutenant général, avec quelques copies collationnées. Les pièces proviennent de la Juridiction royale de Montréal. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Léonard Henry (Henri) dit Livernois, 47 ans, soldat de la compagnie de Lacorne, de présent en garnison à Montréal; Jean Castan dit Lasalle, 58 ans, habitant, demeurant à Montréal; André Flurenseau (Florenseau), 32 ans, soldat de la compagnie de Paul d'Ailleboust, sieur de Périgny, de présent [...]
Ce dossier en matières criminelles comprend les requêtes du procureur du Roi; les ordonnances du lieutenant général de la Juridiction royale de Montréal; les assignations, informations et récolements des témoins; le décret de prise de corps contre l'accusé; le procès-verbal de l'exécution dudit décret; l'assignations de l'accusé; le procès-verbal d'une perquisition au domicile de l'accusé; le réquisitoire du procureur du Roi; ainsi que la sentence du lieutenant général, avec quelques copies collationnées. Les pièces proviennent de la Juridiction royale de Montréal. Ce dossier contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Léonard Henry (Henri) dit Livernois, 47 ans, soldat de la compagnie de Lacorne, de présent en garnison à Montréal; Jean Castan dit Lasalle, 58 ans, habitant, demeurant à Montréal; André Flurenseau (Florenseau), 32 ans, soldat de la compagnie de Paul d'Ailleboust, sieur de Périgny, de présent en garnison à Montréal
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès du nommé Arnaud dit Léveillé, habitant de l'île Jésus, accusé du meurtre, par un coup de pioche, du nommé Jean dit Saint-Jean, caporal de la compagnie de Lacorne, en garnison à Montréal, 10 juillet 1723 - 6 septembre 1723, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S777,D140).

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