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Titre :
Cause entre le nommé Beliste (Bélisle), habitant de la Rivière-du-Loup (Louiseville), demandeur, d'une part, et Joseph Paillier (Paillé), habitant de la Rivière-du-Loup, défendeur, d'autre part, laquelle cause étant relative à une jument d'un an qui était en possession du demandeur et que le défendeur aurait amenée dans son clos, prétendant qu'elle était à lui; renvoi des demandes du demandeur et condamnation au paiement des frais et dépens; comparution et témoignages du nommé Saint-Louis père, d'Amable Saint-Louis, de François Branchot (Branchaud), de Pierre Arceneaux (Arsenault), de Joseph Lesage, d'Antoine Dejerlay (Desjarlais), de François Paillier (Paillé), de Charles Genon, d'Amador Dejerlay (Desjarlais) et de Michel de Lamirende (Lamirande)
Date de création :
20 juillet 1764
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La présente pièce a été signée par [Antoine] Augé (Auger), capitaine de milice à la Rivière-du-Loup (Louiseville) et président de la Cour de la Chambre de milice, et par Grenet, [greffier]
La présente pièce a été signée par [Antoine] Augé (Auger), capitaine de milice à la Rivière-du-Loup (Louiseville) et président de la Cour de la Chambre de milice, et par Grenet, [greffier]
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Cause entre le nommé Beliste (Bélisle), habitant de la Rivière-du-Loup (Louiseville), demandeur, d'une part, et Joseph Paillier (Paillé), habitant de la Rivière-du-Loup, défendeur, d'autre part, laquelle cause étant relative à une jument d'un an qui était en possession du demandeur et que le défendeur aurait amenée dans son clos, prétendant qu'elle était à lui; renvoi des demandes du demandeur et condamnation au paiement des frais et dépens; comparution et témoignages du nommé Saint-Louis père, d'Amable Saint-Louis, de François Branchot (Branchaud), de Pierre Arceneaux (Arsenault), de Joseph Lesage, d'Antoine Dejerlay (Desjarlais), de François Paillier (Paillé), de Charles Genon, d'Amador Dejerlay (Desjarlais) et de Michel de Lamirende (Lamirande), 20 juillet 1764, Archives nationales à Québec, Fonds Cour de la Chambre de milice de Rivière-du-Loup (Louiseville), (03Q,TL542,P37).

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