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Titre :
Cause entre les sieurs Tropez et Barthélemi Martin, négociants de Québec, demandeurs, comparant par maître Panet, contre le nommé Leroux dit Provençal (Le Roux), marchand, défendeur, aussi présent le sieur Pierre Révol, marchand de Québec.
Date de création :
25 septembre 1751
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre les sieurs Tropez et Barthélemi Martin, négociants de Québec, demandeurs, comparant par maître Panet, contre le nommé Leroux dit Provençal (Le Roux), marchand, défendeur, aussi présent le sieur Pierre Révol, marchand de Québec. La demande concerne un marché verbal entre les parties à propos de 1 000 livres de tabac à raison de 5 sols 6 deniers la livre. Le tribunal donne acte à la déclaration du sieur Révol faite devant M. Lamorille, à l¿effet que le défendeur n¿avait donné aucun ordre au sieur Révol et condamne ledit défendeur à fournir dans une quinzaine ladite quantité de tabac audit demandeur en plus d¿être condamné aux dépens, liquidés à 33 livres.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre les sieurs Tropez et Barthélemi Martin, négociants de Québec, demandeurs, comparant par maître Panet, contre le nommé Leroux dit Provençal (Le Roux), marchand, défendeur, aussi présent le sieur Pierre Révol, marchand de Québec. La demande concerne un marché verbal entre les parties à propos de 1 000 livres de tabac à raison de 5 sols 6 deniers la livre. Le tribunal donne acte à la déclaration du sieur Révol faite devant M. Lamorille, à l¿effet que le défendeur n¿avait donné aucun ordre au sieur Révol et condamne ledit défendeur à fournir dans une quinzaine ladite quantité de tabac audit demandeur en plus d¿être condamné aux dépens, liquidés à 33 livres.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre les sieurs Tropez et Barthélemi Martin, négociants de Québec, demandeurs, comparant par maître Panet, contre le nommé Leroux dit Provençal (Le Roux), marchand, défendeur, aussi présent le sieur Pierre Révol, marchand de Québec., 25 septembre 1751, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P172).

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