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Titre :
Cause entre les sieurs Pierre Vallée, Guillaume Guinballe, Olivier LaBadie, Raymond Grenet, Jean-Baptiste Bonserment et François Lemaître, membres d’équipage sur le senau (navire de commerce) le Joseph comparant par le sieur Decharnay, contre le sieur Maurice Simonin, capitaine sur ledit senau, défendeur, comparant par maître Panet, son procureur.
Date de création :
24 octobre 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre les sieurs Pierre Vallée, second capitaine, Guillaume Guinballe (Guinbal), lieutenant, Olivier LaBadie, chirurgien, Raymond Grenet, maître d¿équipage, Jean-Baptiste Bonserment et François Lemaître (le Maître), cuisinier sur le senau (navire de commerce) le Joseph, comparant par le sieur Decharnay, contre le sieur Maurice Simonin, capitaine sur ledit senau (navire de commerce), défendeur, comparant par maître Panet, notaire royal en la Prévôté de Québec, son procureur. Les demandeurs ont été désarmés à Québec sur un voyage aller-retour en partance de l¿Europe. Ils demandent leurs gages et frais de désarmement. Le défendeur plaide qu¿une somme de 11 000 livres a été prêtée à la grosse aventure, ou au retour de voyage [Livre III, Titre V, article 1 de l¿Ordonnance de la Marine], pour rendre le navire à destination et que les demandeurs ont reçu leurs gages sur protestation. Les [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre les sieurs Pierre Vallée, second capitaine, Guillaume Guinballe (Guinbal), lieutenant, Olivier LaBadie, chirurgien, Raymond Grenet, maître d¿équipage, Jean-Baptiste Bonserment et François Lemaître (le Maître), cuisinier sur le senau (navire de commerce) le Joseph, comparant par le sieur Decharnay, contre le sieur Maurice Simonin, capitaine sur ledit senau (navire de commerce), défendeur, comparant par maître Panet, notaire royal en la Prévôté de Québec, son procureur. Les demandeurs ont été désarmés à Québec sur un voyage aller-retour en partance de l¿Europe. Ils demandent leurs gages et frais de désarmement. Le défendeur plaide qu¿une somme de 11 000 livres a été prêtée à la grosse aventure, ou au retour de voyage [Livre III, Titre V, article 1 de l¿Ordonnance de la Marine], pour rendre le navire à destination et que les demandeurs ont reçu leurs gages sur protestation. Les demandeurs répliquent que l¿acceptation de gages par un marin ne l¿empêche pas de réclamer la balance due. De plus, les demandeurs réclament acte des représentations faites par le bureau d¿engagement à l¿effet que la somme des gages aller-retour sera payée s¿il y avait désarmement en voyage. Le tribunal convoque lesdits membres d¿équipages pour la séance de demain à deux heures.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre les sieurs Pierre Vallée, Guillaume Guinballe, Olivier LaBadie, Raymond Grenet, Jean-Baptiste Bonserment et François Lemaître, membres d’équipage sur le senau (navire de commerce) le Joseph comparant par le sieur Decharnay, contre le sieur Maurice Simonin, capitaine sur ledit senau, défendeur, comparant par maître Panet, son procureur., 24 octobre 1753, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P201).

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