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Titre :
Cause entre Pierre Brous, cuisinier sur le navire le Grapignant, demandeur, assisté du sieur Decharnay, son procureur, contre le sieur Jacquelin, capitaine dudit navire, défendeur.
Date de création :
27 juillet 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre Pierre Brous, cuisinier sur le navire le Grapignant, demandeur, assisté du sieur Decharnay, son procureur, contre le sieur Jacquelin, capitaine dudit navire, défendeur. Le demandeur réclame l¿assignation du défendeur pour voir dire que, étant donné le mauvais traitement du demandeur par le défendeur, le demandeur est en droit d¿avoir son congé et ses gages de cuisinier. Le défendeur plaide qu¿il a frappé une fois seulement le demandeur; de plus le demandeur est tenu de faire le voyage de retour au port d¿embarquement. Le demandeur réplique que son engagement était de Québec seulement et surtout pas de suivre la destination du navire, et que de toute façon le navire part actuellement pour Saint Domingue et non au havre où il a été engagé. Le défendeur réplique que le demandeur en sait plus que lui sur la destination du navire. Sur ce, le tribunal décide que, vu l¿engagement [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre Pierre Brous, cuisinier sur le navire le Grapignant, demandeur, assisté du sieur Decharnay, son procureur, contre le sieur Jacquelin, capitaine dudit navire, défendeur. Le demandeur réclame l¿assignation du défendeur pour voir dire que, étant donné le mauvais traitement du demandeur par le défendeur, le demandeur est en droit d¿avoir son congé et ses gages de cuisinier. Le défendeur plaide qu¿il a frappé une fois seulement le demandeur; de plus le demandeur est tenu de faire le voyage de retour au port d¿embarquement. Le demandeur réplique que son engagement était de Québec seulement et surtout pas de suivre la destination du navire, et que de toute façon le navire part actuellement pour Saint Domingue et non au havre où il a été engagé. Le défendeur réplique que le demandeur en sait plus que lui sur la destination du navire. Sur ce, le tribunal décide que, vu l¿engagement entre les parties, le demandeur ne fut engagé que pour le voyage de Québec. Le défendeur sera tenu de congédier le demandeur et il est condamné à lui payer les gages qui lui sont dus, ainsi que les dépens liquidés à 4 livres 10 sols.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre Pierre Brous, cuisinier sur le navire le Grapignant, demandeur, assisté du sieur Decharnay, son procureur, contre le sieur Jacquelin, capitaine dudit navire, défendeur., 27 juillet 1754, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P258).

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