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Titre :
Cause entre Pierre Saint-Jorre, demandeur, assisté du sieur Decharnay, son procureur, contre Joseph Chabot, navigateur, défendeur, assisté du sieur Jean-Claude Panet, son procureur, et Mathurin Durocher, navigateur, défendeur.
Date de création :
30 octobre 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre Pierre Saint-Jorre (Gorre), demandeur, assisté du sieur Decharnay, son procureur, contre Joseph Chabot, navigateur, défendeur, assisté du sieur Jean-Claude Panet, son procureur, et Mathurin Durocher, navigateur, défendeur. La demande concerne les frais de passage et de vivres d¿un équipage à la Rivière Ouelle. Le tribunal, ayant eu égard aux conclusions dudit demandeur, condamne ledit défendeur à payer audit demandeur la somme de 90 livres tant pour son passage jusqu¿à la Rivière Ouelle que pour les vivres que le demandeur a été obligé de fournir pour l¿équipage. Ledit défendeur est condamné aux dépens liquidés à 26 livres 11 sols 8 deniers.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre Pierre Saint-Jorre (Gorre), demandeur, assisté du sieur Decharnay, son procureur, contre Joseph Chabot, navigateur, défendeur, assisté du sieur Jean-Claude Panet, son procureur, et Mathurin Durocher, navigateur, défendeur. La demande concerne les frais de passage et de vivres d¿un équipage à la Rivière Ouelle. Le tribunal, ayant eu égard aux conclusions dudit demandeur, condamne ledit défendeur à payer audit demandeur la somme de 90 livres tant pour son passage jusqu¿à la Rivière Ouelle que pour les vivres que le demandeur a été obligé de fournir pour l¿équipage. Ledit défendeur est condamné aux dépens liquidés à 26 livres 11 sols 8 deniers.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre Pierre Saint-Jorre, demandeur, assisté du sieur Decharnay, son procureur, contre Joseph Chabot, navigateur, défendeur, assisté du sieur Jean-Claude Panet, son procureur, et Mathurin Durocher, navigateur, défendeur., 30 octobre 1754, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P282).

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