Cause entre le sieur Paul Foucher, capitaine de navire, demandeur, comparant par maître Jean-Claude Panet, son procureur, contre le sieur Charles Amyot de Vincelotte, capitaine du navire le Solide, défendeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur.
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- Titre :
- Cause entre le sieur Paul Foucher, capitaine de navire, demandeur, comparant par maître Jean-Claude Panet, son procureur, contre le sieur Charles Amyot de Vincelotte, capitaine du navire le Solide, défendeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur.
- Date de création :
- 10 septembre 1755
- Genre spécifique :
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- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Paul Foucher, capitaine de navire, demandeur, comparant par maître Jean-Claude Panet, notaire royal, son procureur, contre le sieur Charles Amyot de Vincelotte (Vincelot), capitaine du navire le Solide, défendeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur. La demande vise à faire homologuer une sentence rendue par procès d¿experts nommés par les parties et à payer 17 veltes (une velte vaut six pintes) d¿eau-de-vie (alcool) sauf parcours contre son équipage. Le défendeur plaide que le dommage a été fait par son équipage. Le tribunal, vu le procès-verbal de visite des quarts d¿eau-de-vie par les nommés Roy et Claude Chauveau, maîtres tonneliers de Québec, choisis par les parties le 21 août dernier, condamne le défendeur à payer au demandeur les 17 veltes d¿eau-de-vie mentionnées audit procès-verbal, sous réserve de ses droits. Il est aussi condamné aux dépens [...]
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- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Paul Foucher, capitaine de navire, demandeur, comparant par maître Jean-Claude Panet, notaire royal, son procureur, contre le sieur Charles Amyot de Vincelotte (Vincelot), capitaine du navire le Solide, défendeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur. La demande vise à faire homologuer une sentence rendue par procès d¿experts nommés par les parties et à payer 17 veltes (une velte vaut six pintes) d¿eau-de-vie (alcool) sauf parcours contre son équipage. Le défendeur plaide que le dommage a été fait par son équipage. Le tribunal, vu le procès-verbal de visite des quarts d¿eau-de-vie par les nommés Roy et Claude Chauveau, maîtres tonneliers de Québec, choisis par les parties le 21 août dernier, condamne le défendeur à payer au demandeur les 17 veltes d¿eau-de-vie mentionnées audit procès-verbal, sous réserve de ses droits. Il est aussi condamné aux dépens liquidés à 5 livres 18 sols.
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