Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès entre Joseph Jetté, demandeur, et [Madore ?], défendeur, pour payement d'un compte arrêté
Date de création :
16 novembre 1715
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile se compose de l'assignation servie à un nommé [Madore?] à la requête de Joseph Jetté, pour paiement d'un compte arrêté et fourniture de 44 barils
Ce dossier de matière civile se compose de l'assignation servie à un nommé [Madore?] à la requête de Joseph Jetté, pour paiement d'un compte arrêté et fourniture de 44 barils
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichier (1)

Références

Procès entre Joseph Jetté, demandeur, et [Madore ?], défendeur, pour payement d'un compte arrêté, 16 novembre 1715, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D1810).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.