Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès entre Antoine Puypérou de LaFosse, huissier, plaignant, et François et Michel Desbien, accusés de rébellion contre la justice
Date de création :
2 décembre 1715 - 28 décembre 1715
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : le procès-verbal d'une rébellion contre l'huissier Puypérou dans l'exercice de ses fonctions lors d'une sommation faite au domicile de Julien Pérusier dit Baguette, à la requête de Jean Poirier, au cours de laquelle Michel et François Debien, fils de l'épouse de Baguette, ont menacé l'huissier avec une hache ; les réquisitoires pour information judiciaire et l'audition des accusés ; l'ordre d'assigner les témoins et le plaignant ; les nombreuses assignations ; l'information judiciaire ; le plaidoyer du procureur pour la prise de corps des accusés ; l'ordre de prise de corps et l'interrogatoire de Marie Campeau, épouse de Julien Pérusie et mère des frères DebienLes témoins dans cette affaire sont : Julien Pérusie dit Baguette, tisserand et époux Campeau ; Marie Campeau, épouse de Pérusie, veuve de Étienne Debien ; Louis-Thomas Masson, 17 ans, écrivain de Puypérou ; Jean [...]
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : le procès-verbal d'une rébellion contre l'huissier Puypérou dans l'exercice de ses fonctions lors d'une sommation faite au domicile de Julien Pérusier dit Baguette, à la requête de Jean Poirier, au cours de laquelle Michel et François Debien, fils de l'épouse de Baguette, ont menacé l'huissier avec une hache ; les réquisitoires pour information judiciaire et l'audition des accusés ; l'ordre d'assigner les témoins et le plaignant ; les nombreuses assignations ; l'information judiciaire ; le plaidoyer du procureur pour la prise de corps des accusés ; l'ordre de prise de corps et l'interrogatoire de Marie Campeau, épouse de Julien Pérusie et mère des frères DebienLes témoins dans cette affaire sont : Julien Pérusie dit Baguette, tisserand et époux Campeau ; Marie Campeau, épouse de Pérusie, veuve de Étienne Debien ; Louis-Thomas Masson, 17 ans, écrivain de Puypérou ; Jean Serré, époux de Jeanne Pion, 55 ans ; Jean Monet, 72 ans, de Côte-Saint-Paul ; Guillaume Édeline dit Labonté, 45 ans, caporal de la Compagnie de Dubuisson ; et Jeanne Pion, épouse de Jean Serré
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (32)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès entre Antoine Puypérou de LaFosse, huissier, plaignant, et François et Michel Desbien, accusés de rébellion contre la justice, 2 décembre 1715 - 28 décembre 1715, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D1824).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.