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Titre :
Procès entre les soeurs Louise et Agathe Campeau, plaignantes, et Nicolas et Marie Brazeau, accusés de calomnies
Date de création :
10 février 1716 - 18 février 1716
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : les assignations servies à Geneviève et Élisabeth Jetté, à la requête de Nicolas et Marie Brazeau, pour témoigner dans une instance avec les soeurs Louise et Agathe Campeau ; la requête de Louise et Agathe Campeau, disant que contrairement aux ententes entre les parties en cause, Nicolas et Marie Brazeau ont fait publier un jugement faisant atteinte à leur honneur et, à cet égard, elles demandent de les faire comparaître et la permission accordée
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : les assignations servies à Geneviève et Élisabeth Jetté, à la requête de Nicolas et Marie Brazeau, pour témoigner dans une instance avec les soeurs Louise et Agathe Campeau ; la requête de Louise et Agathe Campeau, disant que contrairement aux ententes entre les parties en cause, Nicolas et Marie Brazeau ont fait publier un jugement faisant atteinte à leur honneur et, à cet égard, elles demandent de les faire comparaître et la permission accordée
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre les soeurs Louise et Agathe Campeau, plaignantes, et Nicolas et Marie Brazeau, accusés de calomnies, 10 février 1716 - 18 février 1716, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D1858).

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