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Titre :
Collation d'un bail accordé par François Brunet dit Bourbonnais à Jean Roy dit Lapensée et Alexis Buet pour un logis attenant au fort de Verdun
Date de création :
9 février 1720
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la copie collationnée par le notaire Pierre Raimbault d'un acte du 14 novembre 1693, trouvé parmi les minutes du défunt notaire Claude Maugue, concernant un bail pour un logis attenant au fort de Verdun, accordé par François Brunet dit Bourbonnais à Jean Roy dit Lapensée et Alexis Buet
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la copie collationnée par le notaire Pierre Raimbault d'un acte du 14 novembre 1693, trouvé parmi les minutes du défunt notaire Claude Maugue, concernant un bail pour un logis attenant au fort de Verdun, accordé par François Brunet dit Bourbonnais à Jean Roy dit Lapensée et Alexis Buet
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Collation d'un bail accordé par François Brunet dit Bourbonnais à Jean Roy dit Lapensée et Alexis Buet pour un logis attenant au fort de Verdun, 9 février 1720, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D2).

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