Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès contre Pierre Arnal dit Laforge, originaire de la région de Cahors, soldat de la Compagnie de Budemont, forgeron de métier, et Louis Coquet dit Lalime, originaire de Lyon, soldat de la Compagnie de Blainville, serrurier, accusés de tentative de vol d'un coffre de hardes
Date de création :
12 août 1723 - 6 septembre 1723
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'interrogatoire de Pierre Arnal, 38 ans, accusé d'avoir fait une tentative de vol d'un coffre de hardes appartenant à Marcial Rega dit Lajeunesse, jardinier à l'hôpital, âgé de 36 ans, avec son complice Louis Coquet, 35 ans ; l'interrogatoire de ce dernier ; la requête pour l'écrou des accusés et la tenue d'une information judiciaire ; les ordres pour ce faire et pour l'assignation des témoins ; l'information judiciaire ; l'extrait des registres des prisons pour l'écrou des accusés ; la signification aux parties ; la requête pour la répétition des interrogatoires des accusés ; les interrogatoires ; l'ordonnance d'assigner d'autres témoins pour une addition d'information ; l'information judiciaire par addition ; l'ordre aux témoins de se présenter pour le récolement des dépositions ; les procès-verbaux des récolement des témoignages ; les confrontations des accusés avec [...]
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'interrogatoire de Pierre Arnal, 38 ans, accusé d'avoir fait une tentative de vol d'un coffre de hardes appartenant à Marcial Rega dit Lajeunesse, jardinier à l'hôpital, âgé de 36 ans, avec son complice Louis Coquet, 35 ans ; l'interrogatoire de ce dernier ; la requête pour l'écrou des accusés et la tenue d'une information judiciaire ; les ordres pour ce faire et pour l'assignation des témoins ; l'information judiciaire ; l'extrait des registres des prisons pour l'écrou des accusés ; la signification aux parties ; la requête pour la répétition des interrogatoires des accusés ; les interrogatoires ; l'ordonnance d'assigner d'autres témoins pour une addition d'information ; l'information judiciaire par addition ; l'ordre aux témoins de se présenter pour le récolement des dépositions ; les procès-verbaux des récolement des témoignages ; les confrontations des accusés avec les témoins ; les conclusions du procureur du roi pour la condamnation d'Arnal et pour continuer l'enquête sur Lalime ; l'interrogatoire de Pierre Arnal en présence d'assesseurs ; le jugement qui condamne Arnal a être battu et fustigé publiquement et marqué de la fleur de lys en plus d'être banni de la ville et de la Juridiction de Montréal ; la comparution du procureur du roi, appelant de sentence ; et la requête d'envoyer les prisonniers à Québec. Les documents mentionnent les témoins suivant : Thérèse Catin, âgée de 35 ans, épouse de Réaume ; Agathe de Saint-Père, âgée de 65 ans, épouse de Legardeur ; Pierre Lefoureur dit Champagne, maître serrurier, âgé de 36 ans ; Jacques Bourdet dit Laliberté, soldat de la Compagnie de Portneuf, âgé de 35 ans ; et Pierre Clauerie dit Saint-Surin, soldat, âgé de 32 ans
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (83)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès contre Pierre Arnal dit Laforge, originaire de la région de Cahors, soldat de la Compagnie de Budemont, forgeron de métier, et Louis Coquet dit Lalime, originaire de Lyon, soldat de la Compagnie de Blainville, serrurier, accusés de tentative de vol d'un coffre de hardes, 12 août 1723 - 6 septembre 1723, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D2961).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.