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Titre :
Procès entre Pierre Marcheteau dit Desnoyers, demandeur, et Nicolas-Auguste Guillet de Chaumont, défendeur, pour le paiement d'une barrique de cidre
Date de création :
9 juillet 1726 - 24 juillet 1726
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile contient les pièces suivantes : la transcription d'un appointement qui ordonne à Pierre Marcheteau dit Desnoyers de justifier que sa barrique de cidre était pleine au moment où les enfants de feu Barsalou l'ont pris par mégarde, dans une poursuite qu'il a intentée contre Auguste Guillet ; la signification de l'appointement ; et l'assignation à Pierre Marcheteau. Joseph Marcheteau dit Desnoyers est cité comme procureur plaidant dans cette affaire
Ce dossier de matière civile contient les pièces suivantes : la transcription d'un appointement qui ordonne à Pierre Marcheteau dit Desnoyers de justifier que sa barrique de cidre était pleine au moment où les enfants de feu Barsalou l'ont pris par mégarde, dans une poursuite qu'il a intentée contre Auguste Guillet ; la signification de l'appointement ; et l'assignation à Pierre Marcheteau. Joseph Marcheteau dit Desnoyers est cité comme procureur plaidant dans cette affaire
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Pierre Marcheteau dit Desnoyers, demandeur, et Nicolas-Auguste Guillet de Chaumont, défendeur, pour le paiement d'une barrique de cidre, 9 juillet 1726 - 24 juillet 1726, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D3293).

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